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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements V. et R. TONNEAU
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LES SERRES TONNEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SERRES TONNEAU
Anciens Etablissements V. et R. TONNEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4088766
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2024
LES SERRES TONNEAU de Anciens Etablissements V. et R. TONNEAU

Présentation de la marque LES SERRES TONNEAU

Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements V. et R. TONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SERRES TONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements V. et R. TONNEAU domicilié(e) 3 rue de l'Avenir - 59126 - LINSELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 880 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. FRÉDÉRIC LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LES SERRES TONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SERRES TONNEAU est expirée depuis le 6 mai 2024.

Anciens Etablissements V. et R. TONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : ROBUSTEX , SERRES TONNEAU


Anciens Etablissements V. et R. TONNEAU, Société Anonyme - 3 rue de l'Avenir - 59126 - LINSELLES - France - SIREN 475880332


CABINET LEPAGE, M. FRÉDÉRIC LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; Châssis de serres métalliques ; cadres métalliques pour serres ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Matières plastiques pour l'emballage à savoir films plastiques destinés aux cultures agricoles, horticoles et maraîchères ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; Baches à savoir : film de couverture serres et sols, film destiné à couvrir une serre de jardin pour particulier ou professionnel.